LABORATOIRES


L'activité de recherche au sein de l'IDPD repose sur deux laboratoires de recherches, labellisés "Equipes d'accueil" :
  • le CEDORE (Centre d'Etudes du Droit des Organisations Européennes)
  • le GEREDIC (Groupement d'Etudes et de Recherches sur le Droit International et Comparé)


    •
Une équipe de recherches - non labellisée - est par ailleurs animée par des membres de l'IDPD, auquel elle est rattachée :
  • le LERIEC (Laboratoire d'Etudes et de Recherches sur l'Intelligence Economique Comparée)


C E D O R E

Centre d'Etudes du Droit des Organisations Européennes

EA 2139

Salle 214

Directrice : Prof. J. AUVRET-FINCK

Secrétariat : Mme Monique D'AMICO, 04 92 15 71 92

Les activités du CEDORE

Créée en 1990 et longtemps marquée par la personnalité éminente et le rayonnement du Professeur Joël Rideau, Directeur du CEDORE jusqu'en 2007, l’unité est actuellement dirigée par Mme la Professeure Josiane Auvret-Finck (titulaire d'une Chaire Jean Monnet). Le CEDORE est un laboratoire de recherche juridique en droit européen (droit de l’Union européenne, droit du Conseil de l’Europe et de la Convention européenne des droits de l’homme). Les thèmes de recherches dans ces domaines sont assez variés : le système institutionnel de l'Union européenne, les relations extérieures de l'Union, la protection des droits fondamentaux en Europe, les modalités de l’intégration de l’acquis dans les pays candidats à l’adhésion liés à l’Union européenne par un accord d’association, la politique étrangère et de sécurité communes (PESC), l’examen de l’impact des textes européens dans les domaines du droit commercial européen...
Regroupant des chercheurs de formation publiciste et privatiste dans une équipe resserrée mais efficace, le CEDORE développe une activité de recherche de bon niveau avec des travaux variés, publiés régulièrement dans des revues de référence, et l'organisation de colloques, souvent grâce à l'obtention de fonds europées (Programme Jean Monnet de l'Union européenne). En outre, le CEDORE, fort de son affichage "européen", se caractérise par la participation à des programmes internationaux et la collaboration avec des laboratoires étrangers.

L'équipe du CEDORE

Josiane AUVRET-FINCK, Professeure, Directrice
Patrick AUVRET, Professeur 
Nicole FONTAINE, Professeure associée
Giulio-Cesare GIORGINI, Maître de Conférences
Olivier LEBOT, Professeur
Jean-Christophe MARTIN, Professeur  
Marie-Laure TREGUIER, Maître de Conférences



G E R E D I C

Groupement d'Etudes et de Recherches sur les Evolutions du Droit International et Comparé

EA 3180

Salle 214 bis

Directeur : Prof. A. PIQUEMAL

Secrétariat : Mme Marie-Edith GARNIER, 04 92 15 71 89 - mgarnier@unice.fr

Au sein du GEREDIC, deux centres existent :

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CERDAME
-
Centre d'Etudes et de Recherches
sur le Droit des Activités Maritimes et de l'Environnement

Les activités du CERDAME

Créé en 1969 par le Professeur René Jean DUPUY et dirigé par le Professeur Alain PIQUEMAL, le CERDAME travaille sur le droit des activités maritimes, tant du point de vue du droit public que du droit privé que de la science politique, et publie annuellement la revue "Espaces et Ressources Maritimes". Une bibliothèque spécialisée a été constituée, et des rapports de recherches élaborés pour le ministère de l'environnement, l'ONU et ses organisations spécialisées, et la Banque Mondiale. Les études menées par le CERDAME en Mauritanie et en Côte d'Ivoire ont abouti à la formulation d'une "politique marine intégrée" dont la mise en place est discutée en collaboration avec l'ONU. En Algérie, Guinée, Tchad et Burundi, des projets de lois et décrets concernant les activités maritimes ont été rédigés à partir de missions concrètes menées sur le terrain.
Le CERDAME a inauguré son site Internet à l'occasion d'une mission du Professeur PIQUEMAL au Bureau du Droit de la Mer des Nations-Unies à New-York au printemps 1997 : http://www.unice.fr/cerdam/

L'équipe du CERDAME

Alain PIQUEMAL, Professeur, Directeur
Bernard ASSO, Professeur
Christian VALLAR, Professeur  
Alain FRESIA, Maître de Conférences
Thierry GARCIA, Maître de Conférences
Anne RAINAUD, Maître de Conférences
Catherine ROCHE, Maître de Conférences (Université de Poitiers)
Magali LEHARDY, Maître de Conférences 


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CERDES
-
Centre d'Etudes et de Recherches
sur la Défense et la Sécurité

Les activités du CERDES

Sous l'impulsion de son directeur, le Professeur Louis BALMOND, le CERDES articule ses recherches autour de deux axes : sur le plan thématique, une réflexion approfondie est menée sur l'évolution de la sécurité internationale, à travers le droit de la guerre, le droit humanitaire et l'ébauche d'une politique communautaire ; sur le plan géographique, sont privilégiés la Méditerranée, l'Afrique et l'Asie du Sud-Est. Des liens sont développés avec les Universités de Rabat et Tunis, et le CERDES participe aux journées franco-chinoises organisées par la Société française de législation comparée.
Outre l'organisation de colloques et journées d'études, le CERDES publie la revue "Approches Asie" et assure la direction de la "chronique des faits internationaux" de la Revue Générale de Droit International Public ainsi que la partie "Paix et sécurité" de l'annuaire ARES.

Le CERDES mène également une collaboration active avec la Marine Nationale, l'Armée de Terre et les écoles militaires, sous la forme de participation à des colloques et des enseignements.

L'équipe du CERDES

Louis BALMOND, Professeur, Directeur
Jacques BASSO, Professeur
Anne-Sophie MILLET-DEVALLE, Maître de Conférences
Jean-François LEBEURRE-KOENIG, Maître de Conférences (Université de Toulon et du Var)
Thierry GARCIA, Maître de Conférences
Antoine GAZANO, Maître de Conférences
Sophie PEREZ, Maître de Conférences
Vice-Amiral (2s) Michel D'OLÉON, Chargé de recherches
Général (2s) Louis GERMAIN, Chargé de Recherches

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L E R I E C

Laboratoire d'Etudes et de Recherches sur l'Intelligence Economique Comparée

Les Activités du LERIEC

Créé au sein de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement, le "Laboratoire d'Etudes et de Recherches sur l'Intelligence Economique Comparée" (LERIEC), réunit des chercheurs de toutes les disciplines scientifiques et des praticiens des secteurs public et privé. Equipe de recherches non labellisée, il a vocation à : développer une activité d'enseignement et de recherche en matière d'intelligence économique ; sensibiliser les dirigeants d'entreprises publiques et privées (notamment PME) et les responsables administratifs sur la dimension "intelligence économique" de leur activité. mettre à la disposition des entreprises locales toutes informations portant sur l'environnement juridique, fiscal et politique de leur action internationale ou toutes études concernant notamment les "risques-pays".

L'étude du "risque-pays" doit devenir à terme un outil de gestion supplémentaire à la disposition de cadres exports souvent mal informés des risques en cours sur le terrain, risque qui peut aller d'un cadre juridique inadapté au trafic d'organes ou à l'instabilité politique. De plus, les stratégies d'implantation comme les négociations de contrats internationaux, se déroulent sur des périodes relativement longues et une approche prospective s'avère donc indispensable. L'analyse du risque-pays bien utilisée permet à l'entreprise de négocier en position de force avec ses partenaires locaux comme avec les assureurs qui garantiront les investissements.


L'équipe du LERIEC
 
  • Anne-Sophie MILLET-DEVALLE, Maître de Conférences, UNSA, Directeur
  • Louis BALMOND, Doyen de l'Institut du Droit de la Paix et du Développement
  • Christian TAFANI, Délégué à la Recherche et à la Technologie, Département des Alpes-Maritimes, Directeur Adjoint
  • Henri FONTANA, Chargé de Mission "Intelligence économique" à la Direction des Relations Internationales de la DGA
  • Bruno DELAMOTTE, Consultant "Intelligence économique"
  • Eric CAPRIOLI, Avocat au Barreau de Nice, Docteur en Droit
  • Geneviève GOURDET, Maître de Conférences, UNSA
  • Michel DROUIN, Maître de Conférences, UNSA
  • Vice-Amiral (2s) Michel d'OLÉON, Chercheur à l'Institut du Droit de la Paix et du Développement
  • Général (2s) Louis GERMAIN, Chercheur à l'Institut du Droit de la Paix et du Développement
  • Jean-Claude MAIRE, Doyen de la Faculté des Sciences Saint-Jérôme, Marseille
  • Henri DOU, Professeur, CRRM, Université d'Aix-en-Provence
  • Lionel FUSTER, Conseiller en Intelligence économique

COLLOQUES ET SEMINAIRES


Colloques à venir :

-  Colloque "OMC et responsabilité internationale" (GEREDIC), 23 et 24 juin 2011, Amphithéâtre Bonnecarrère, Villa Passiflores.
>>>> Programme (pdf).

Colloques et séminaires récents :

- Colloque "La gestion des frontières extérieures de l'Union européenne : défis et perspectives en matière de sécurité et de sûreté" (CEDORE), 4 et 5 novembre 2010, Amphi Bonnecarrère, Villa Passiflores.

- Colloque "Les sources et les normes dans le droit de l'OMC" (GEREDIC), 24 et 25 juin 2010 à Nice, Amphi Bonnecarrère, Villa Passiflores.

- Colloque "L'Union européenne et la protection des migrants et des réfugiés" (HUMAMNED II), 17 et 18 juin 2010 à l'Hôtel Westminster, 27, Promenade des Anglais, à Nice.

- Colloque "L’OMC et les sujets de droit" (GEREDIC), Nice, 25 et 26 juin 2009, Amphithéâtre Bonnecarrère, Villa Passiflores.

- Colloque "L'Union européenne et la lutte contre le terrorisme : état des lieux et perspectives" (CEDORE), 4 et 5 décembre 2008, Amphithéâtre Bonnecarrère, Villa Passiflores..

- Colloque "La sécurité collective entre légalité et défis à la légalité" (GEREDIC), Nice, 4 et 5 octobre 2007, Centre Universitaire Méditerranéen.
PUBLICATIONS


Ouvrages récents (depuis 2008) :


- Thierry Garcia, Les observateurs auprès des organsiations internationales. Contribution à l'étude du pouvoir en droit international, Bruylant, Bruxelles, décembre 2012, 428 p.

- Jean-Christophe Martin (dir.), La gestion des frontières extérieures de l'Union européenne : défis et perspectives en matière de sécurité et de sûreté, Pedone, Paris, novembre 2011, 300 p.

- Thierry Garcia et Vincent Tomkiewicz (dir.), L'Organisation mondiale du commerce et les sujets de droit, Bruylant, Bruxelles, décembre 2011, 314 p.

- M. Arcari, L. Balmond, C. Grewe et J. Rideau (dir.), Sanctions ciblées et protections juridictionnelles des droits fondamentaux dans l'Union européeenne : équilibres et déséquilibres de la balance, Bruylant, Bruxelles, mars 2011.

- Olivier Le Bot (dir.), La sincérité en droit, Larcier, Bruxelles, fév. 2011.

- Josiane Auvret-Finck (dir.), L'Union européenne et la lutte contre le terrorisme. Etat des lieux et perspectives, Larcier, Bruxelles, oct. 2010.

- Anne-Sophie Millet-Devalle (dir.), L'Union européenne et la protection des migrants et des réfugiés. Actes du colloque des 7 et 8 juin 2010, Pedone, Paris, déc. 2010.

- Anne-Sophie Millet-Devalle (dir.), L'Union Européenne et le droit international humanitaire. Actes du colloque des 18-19 juin 2009, Pedone, Paris, avril 2010.

- Patrick Auvret (dir.), Les médias et l'Europe. Le contenu de l'information : entre errance et uniformisation, Larcier, Bruxelles, nov. 2009.

- Anne-Sophie Millet-Devalle (dir.), Religions et droit international humanitaire. Actes du colloque de Nice, 18-19 juin 2007, Pedone, Paris, janv. 2008.

- Maurizio Arcari et Louis Balmond (dir.), La sécurité collective entre légalité et défis à la légalité, Giuffrè, Milano, 2008.



Revues :


La revue "Perspectives Internationales et Européennes", a été éditée dans le cadre de l’Institut du Droit de la Paix et du Développement.
Les deux numéros sont disponibles sur le site http://revel.unice.fr
 


FONDS DOCUMENTAIRE

Les ouvrages et périodiques de la Bibliothèque de l'I.D.P.D. ont été transférés à la Bibliothèque universitaire, Section Droit (Campus Trotabas) : http://bibliotheque.unice.fr/jahia/page4775.html

L'IDPD alimente néanmoins toujours un fonds documentaire complémentaire en droit international et européen, à la disposition des étudiants de Master et Doctorat : Salle "GEREDIC" 214, ouverte de 9h00 à 12h00 et 13h. 30 à 16h. 30.



THESES SOUTENUES

> Ecole doctorale "DESPEG"

Thèses soutenues à l'Institut depuis 2002-2003

VAN PETEGHEM Emmanuel
Les concentrations transatlantiques d'entreprises.
Soutenue le 25/01/2002. Sous la direction du professeur Jean TOUSCOZ.
BEN SALEM Chedly
Les parties dans la Convention d'arbitrage international
Soutenue le 24/05/2002. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD. Mention Très Honorable.
TOMA Ramona
La réalité judiciaire de la Cour européenne des Droits de l'Homme.
Soutenue le 31/05/2002. Sous la direction du professeur Jean-François RENUCCI. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
MONERA Frédéric
L'idée de République et la jurisprudence du Conseil Constitutionnel.
Soutenue le 05/06/2002. Sous la direction du professeur Bernard ASSO. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury et possibilité de publication.
N'KODIA  Yves Fernand
L'idéologie des institutions internationales financières du développement : (fonds monétaire international-Banque Mondiale) le cas des pays africains.
Soutenue le 18/06/2002. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD. Mention Honorable.
DE LUCCA Serenella
La prise en compte de la protection de l'environnement dans le cadre de la coopération et/ou de l'intégration économique régionale.
Soutenue le 11/07/2002. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
DJAZAYERI Mastaneh
Le contrôle juridique effectué dans le cadre européen en matière d'opérations de rapprochement d'entreprise.
Soutenue le 12/07/2002. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
OLOUMI Zia
Les contrats pétroliers et le droit international du développement : contribution à l'étude juridique de l'action privée en faveur du développement durable.
Soutenue le 27/09/2002. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Très Honorable.
BENABDERRAZZAK Samir
Politique d'aménagement et du développement économique et social du Maroc : cas des provinces du Nord.
Soutenue le 25/10/2002. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Honorable.
GBOTOGBIA Mathias
La problématique de l'exercice des lois et devoirs par les Etats africains au sud du Sahara au regard des principes de bonne gouvernance.
Soutenue le 05/12/2002. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD. Mention Honorable.
BARENDSE PASTORELLY Layla
Le Sénégal : des Empires à la République. Essai d'analyse du statut interne et du statut international de l'Etat.
Soutenue le 06/12/2002. Sous la direction du professeur Jacques BASSO. Mention Très Honorable.
MOSAAD Sayed
Evolution de stratégies de développement en Egypte : causes et modalités.
Soutenue le 12/12/2002. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
AFLALO Déborah
L'adaptation du droit fiscal aux activités touristiques.
Soutenue le 12/12/2002. Sous la direction de Christian LAROCHE, Maître de Conférences. Autorisée à publier.
JAIDANE Riadh
L'influence du droit communautair sur le droit tunisien de la concurrence.
Soutenue le 16/12/2002. Sous la direction du professeur Joël RIDEAU. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
MARCIALI Sébastien
La flexibilité du droit de l'Union Européenne.
Soutenue le 20/12/2002. Sous la direction du professeur Joël RIDEAU. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury et encouragements à la publication.
WERMEISTER FERRARI Brigitte
La France et la réglementation communautaire des aides étatiques.
Soutenue le 21/12/2002. Sous la direction du professeur Joël RIDEAU. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
HALLIER Cécile
La connexité en droit international privé.
Soutenue le 16/01/2003. Sous la direction du professeur Natalie FRICERO. Mention Honorable.
CHOUKRI Ilène
Les systèmes de communication par satellites et le droit international.
Soutenue le 31/01/2003. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury à l'unanimité.
ANGHEL PARAGYIOS Alina
Le service universel en droit français et roumain des télécommunications sous l'influence du droit communautaire.
Soutenue le 13/03/2003. Sous la direction du professeur Jean TOUSCOZ. Mention Honorable.
MAHIR IDRIS Albana
Le pétrole : enjeu de souveraineté.
Soutenue le 28/03/2003. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
GUFFANTI Philippe
Le Parlement européen législateur.
Soutenue le 04/04/2003. Sous la direction du professeur Jacques BASSO. Mention Très Honorable.
SINNASSAMY Christophe
Défense nationale et contexte budgétaire : à la recherche de l'optimisation financière de la politique d'équipement militaire des forces armées ?
Soutenue le 11/04/2003. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Très Honorable avec Félicitations à la majorité des membres du Jury. Autorisée à publication.
CHAOUCH HELEL Adel
La responsabilité pénale indirecte du supérieur hiérarchique pour violation du droit international humanitaire.
Soutenue le 28/04/2003. Sous la direction du professeur Philippe WECKEL. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
BERTRAND Timothée
Les sûretés dans le financement de projet des systèmes de télécommuniations par satellites.
Soutenue le 28/04/2003. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
LE MOUEL-CONTE Virginie
La problématique du développement durable insulaire à travers l'exemple des îles du sud-ouest de l'Océan Indien.
Soutenue le 02/06/2003. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD. Mention Honorable.
OGANDAGA NDIAYE ANTONY Gilles
La Banque Mondiale et la protection de l'environnement en Afrique centrale.
Soutenue le 23/06/2003. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable. Autorisée à publication.
LOUGARRE ALZINA Patricia
Règle de droit et délocalisation des entreprises françaises.
Soutenue le 27/06/2003. Sous la direction du professeur Jacques BASSO.
MASSON Thibauld
Les droits de l'Homme et l'Union européenne.
Soutenue le 11/07/2003. Sous la direction du professeur Jean-François RENUCCI.
AYNUR GAYE Ozden
La protection de la biodiversité en Mer Noire.
Soutenue le 03/09/2003. Sous la direction de M. Antoine LEONETTI, Maître de Conférences. Mention Très Honorable.
FAURÉ Valérie
L'apport du Tribunal de Première Instance des Communautés européennes au droit communautaire de la concurrence des entreprises.
Soutenue le 06/09/2003. Sous la direction du professeur Joël RIDEAU. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury à l'unanimité.
TRIMECH Zouhaier
Les relations commerciales entre les Communautés européennes et les groupements régionaux.
Soutenue le 26/09/2003. Sous la direction du professeur Joël RIDEAU.
BAGNIS Hinano
La promotion des investissements en Polynésie française. Approche nationale communautaire et internationale.
Soutenue le 26/09/2003. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury, à l'unanimité.
SANANES ép. BOUAZIZ Audrey
Les carences du droit maritime français et communautaire dans le secteur des croisières.
Soutenue le 17/10/2003. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL.
MBADI MADOUMA Ponce Achille
Le développement du tourisme au Gabon.
Soutenue le 11/12/2003. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
BENNAÇAR Naoual
L'eau et le droit international.
Soutenue le 16/12/2003. Sous la direction du professeur Robert CHARVIN.
MORETTI Marco
Le droit international public et les peuples nomades.
Soutenue le 08/03/2004. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Très Honorable.
GNIMPIEBA TONNANG Edouard
Droit matériel et intégration sous-régionale en Afrique Centrale : contribution à l'étude des mutations du droit communautaire de la Communauté Economique et Monétaire de l'Afrique Centrale (CEMAC).
Soutenue le 12/03/2004. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
DE ROTON Armelle
Migrations et développement. Le cas des migrants originaires du Maghreb et du bassin du fleuve Sénégal.
Soutenue le 15/03/2004. Sous la direction de Mme Anne-Sophie MILLET-DEVALLE, Maître de Conférences. Mention Très Honorable.
EL BEHERRY Ibrahim
Théorie des contrats administratifs et marchés publics internationaux.
Soutenue le 30/03/2004. Sous la direction de Mme Geneviève GOURDET, Maître de Conférences. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
DUMONT Olivier-Régis
Le régime juridique communautaie du service universel des télécommunications et de la Poste.
Soutenue le 08/06/2004. Sous la direction du professeur Jean TOUSCOZ. Mention Très Honorable.
DE SOUZA Pascal
L'indemnisation des préjudices écononomiques liés à la pollution maritime par les hydrocarbures.
Soutenue le 05/07/2004. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable.
AZOUAGH Mohamed
La prise en compte de la protection de l'environnement par le GATT/OMC.
Soutenue le 07/07/2004. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
BOKANGA YEKA LASSALLE Marie-Hélène
Organisation juridique et économique des relations économiques internationales.
Soutenue le 08/07/2004. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
SIBI Barbara
L'égalité des armes dans le procès pénal.
Soutenue le 08/09/2004. Sous la direction du professeur Jean-François RENUCCI. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
DEVILLIER Nathalie
L'O.M.C. et la santé.
Soutenue le 12/11/2004. Sous la direction du professeur Philippe WECKEL. Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
MIKAELIAN Nathalie
La mutation des droits d'auteur dans l'environnement numérique.
Soutenue le 22/11/2004. Sous la direction de Mme Geneviève GOURDET, Maître de Conférences. Mention Très Honorable.
IANNI Elisabeth
L'adaptation du droit de l'eau des États de Méditerranée occidentale au concept de développement durable.
Soutenue le 26/11/2004. Sous la direction du profeseur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable.
BLUA Nathalie
Le contrôle de conditionnalité : l'évolution jurisprudentielle.
Soutenue le 03/12/2004. Sous la direction du professeur Christian VALLAR. Mention Honorable.
ISNARD-SALVIATI Marie
Le contrôle des flux financiers illicites dans le secteur bancaire.
Soutenue le 20/12/2004. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Très Honorable.
GIORGINI Giulio-Cesare
Méthodes conflictuelles et règles matérielles dans l'application de "nouveaux instruments" de règlement de la faillite internationale.
Soutenue le 20/12/2004. Sous la direction du professeur Dominique VIDAL. Mention Très Honorable, avec Félicitations du Jury. Publication en l'état.
CAMPAGNOLA François
Droit international et stratégie maritime des États.
Soutenue le 14/01/2005. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Très Honorable.
BALIMA Christ Éric
Le rôle des technologies de l'information dans la concurrence des transports aériens.
Soutenue le 31/01/2005. Sous la direction de Mme Anne-Sophie MILLET-DEVALLE, Maître de Conférences. Mention Honorable.
ISBACHIAN MICELLIS Guylaine
Le référé, un enjeu pour demain ?
Soutenue le 27/06/2005. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD. Mention Très Honorable.
BARKAT Vanina
Les entreprises multinationales et le droit de l'environnement.
Soutenue le 08/07/2005. Sous la direction de M. Thierry GARCIA, Maître de Conférences. Mention Honorable.
COULIBALY Diarata
Contribution à l'élaboration de dispositions législatives et réglementaires pour l'intégration socio-économique des personnes handicapées en Afrique de l'ouest.
Soutenue le 02/11/2005. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
NDUI-YABELA Alexis
La contribution internationale à la sauvegarde des ressources naturelles en Afrique Centrale.
Soutenue le 25/11/2005. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable.
BETHENOD Johannes
Le droit portuaire, instrument de régulation de la compétitivité et de la protection de l'ordre public.
Soutenue le 02/12/2005. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL. Mention Très Honorable avec les Félicitations du Jury. Publication autorisée.
BERRADA EL AZIZI Karima
Essai de transposition de l'affectio societatis en droit des Organisations Internationales.
Soutenue le 08/12/2005. Sous la direction du professeur Philippe WECKEL. Mention Très Honorable avec les Félicitations du Jury.
MARTINEZ Gérard
Les polices municipales.
Soutenue le 10/12/2005. Sous la direction du professeur Christian VALLAR. Mention Honorable.
BAILBE Philippe
Maintien de la paix et force de police européenne.
Soutenue le 15/12/2005. Sous la direction du professeur Louis BALMOND. Mention Très Honorable.
GRIFAT Sabrina
La rationalisation du régime fiscal des sociétés des personnes.
Soutenue le 21/12/2005. Sous la direction de M. Christian LAROCHE, Maître de Conférences. Mention Honorable.
CANET Vanessa
Le prix de cession des parts sociales et actions.
Soutenue le 20/01/2006. Sous la direction du professeur Dominique VIDAL. Mention Honorable.
CHKIOUA Arafat
Les impositions intérieures et la libre circulation des marchandises entre les États Membres de l'Union Européenne.
Soutenue le 04/02/2006. Sous la direction du professeur Joël RIDEAU. Mention Honorable.
Isabelle PERIER

Soutenue le 01/07/2006. Sous la direction du professeur Christian VALLAR. Mention Honorable.
Maher ABDMOULEH
Droits de l'homme et partenariat euro-méditerranéen. Le cas tunisien.
Soutenue le 04/07/2006. Sous la direction de M. Antoine LEONETTI, Maître de Conférences. Mention Très Honorable.
Alfred BOURGUELE BHARE
Les sociétés transnationales (STN) et le droit international des droits de l'Homme : une contribution à l'étude de la responsabilité des STN en droits de l'Homme.
Soutenue le 13/09/2006. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Hassane ZOUIRI
Le partenariat euro-méditerranéen, contribution au développement du Maghreb - cas du Maroc.
Soutenue le 15/09/2006. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Omar MASSALHA
Interactions des représentations du partage de la Palestine. Côté israélien - Côté palestinien.
Soutenue le 06/10/2006. Sous la direction du professeur Philippe SAUNIER.
Mention Très Honorable avec Félicitations.
Zoubaida BOUZOU
L'harmonisation des politiques des organisations internationales.
Soutenue le 06/11/2006. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Reda EL FELLAH
Les interactions entre Internet, les nouvelles technologies de communication et d'information et la problématique du développement.
Soutenue le 13/11/2006. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Elena GABRIELA CHIRA
L'adhésion à l'Union européenne et le pluralisme médiatique. L'expérience Slovène. Tchèque et Roumaine.
Soutenue le 17/11/2006. Sous la direction du professeur Jacques BASSO.
Mention Très Honorable avec Félicitations.
Christel HOYAMI
L'application des principes du droit international de l'environnement par les juridictions internationales à vocation universelle.
Soutenue le 22/11/2006. Sous la direction de M. Thierry GARCIA, Maître de Conférences.
Mention Très Honorable.
Wajdi HALLOULI
Le rôle de l'Etat du port dans la prévention et la répression de la pollution marine.
Soutenue le 06/12/2006. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL
Mention Très Honorable.
Olivier REVAH
La gouvernance du post-conflit interne : procédés de réhabilitation de l'Etat et de la Nation.
Soutenue le 08/12/2006. Sous la direction de M. Antoine LEONETTI, Maître de Conférences.
Mention Très Honorable avec Félicitations.
Nathalie ANSAUD
La prise en compte de la protection de l'environnement par le droit portuaire.
Soutenue le 08/12/2006. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL.
Mention Très Honorable.
Céline BAUDRAS
Les armes biologiques et le droit international.
Soutenue le 13/12/2006. Sous la direction du professeur Louis BALMOND.
Mention Très Honorable.
Boujemaa ACHAHBOUN
Le Maroc et la sécurité du monde arabe.
Soutenue le 15/12/2006. Sous la direction du professeur Robert CHARVIN.
Mention Honorable.
Omar Mahmoud BENDJELLOUN
Concurrence et transformation du droit.
Soutenue le 19/01/2007. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Karine PELGRIN
Le contentieux de la fin du contrat : un droit à la recherche d'un nouvel équilibre contractuel.
Soutenue le 31/01/2007. Sous la direction du professeur Christian VALLAR.
Mention
Céline ORENGO
La réparation du dommage écologique en matière maritime. Etude à la lumière de mécanismes d'indemnisation nationaux et internationaux.
Soutenue le 06/04/2007. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL.
Mention Très Honorable avec Félicitations.
Valérie ACHACHE
L'approche juridique de la sécurité des paiements dans le commerce électronique.
Soutenue le 16/04/2007. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL.
Mention Très Honorable avec Félicitations.
Fabienne ASIANI
Evolution de la politique intérieure du Kirghizstan de 1991 à nos jours sous l'angle de la sécurité intérieure et extérieure du pays.
Soutenue le 26/05/2007. Sous la direction du professeur Bernard ASSO.
Mention Très Honorable.
Nafy FALL
Vers un système européen de justice pénale.
Soutenue le 10/11/2007. Sous la direction du professeur Jean-François RENUCCI.
Mention Très Honorable avec Félicitations.
Anne-Paule GOUIN
Transport Maritime à Courte Distance et Droit Communautaire.
Soutenue le 30/11/2008. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL.
Mention Très Honorable avec Félicitations à l'unanimité.
Luiz Ricardo DE MIRANDA
Les lettres d'intention au Fonds Monétaire International.
Soutenue le 04/12/2007. Sous la direction du professeur Philippe SAUNIER.
Mention Honorable.
Nizar BEN AYED
L'application du Traité sur la Charte de l'énergie, contribution au Droit international.
Soutenue le 10/12/2007. Sous la direction du professeur Philippe SAUNIER.
Mention Très Honorable avec Félicitations.
Monhom TOURKI
Les contrats internationaux de concession de service public et de partenariat public-privé dans les pays en développement.
Soutenue le 12/12/2007. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Jean de Dieu MBA NZE
Les aménagements portuaires de plaisance en Méditerranée
Soutenue le 15/02/2008. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Anne TRIMARCO-MARCIALI
La protection de la vie humaine prénatale en droit constitutionnel comparé et en droit européen
Soutenue le 27/02/2008. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL.
Mention Très Honorable avec Félicitations du jury. Reproduction.
Jennifer PALPACUER
L'utilisation des nouvelles technologies et leur influence sur le blanchiment d'argent : aspects juridiques
Soutenue le 31/03/2008. Sous la direction du professeur Louis BALMOND.
Mention Très Honorable.
Philippe MONTAGNE
La lutte contre la concurrence fiscale dommageable : approche comparée de l'OCDE et de l'Union européenne.
Soutenue le 13/06/2008. Sous la direction de M. Christian LAROCHE, Maître de Conférences.
Mention Très Honorable.
Jawad CHAHINE
Les lois électorales pour les élections législatives dans les pays multicommunautaires non fédéraux : le cas du Liban
Soutenue le 26/06/2008. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Issa KOUNDOUL
Les télécommunications en Afrique - Du sous-développement à la libéralisation économique.
Soutenue le 27/06/2008. Sous la direction de M. Thierry GARCIA, Maître de Conférences.
Mention Très Honorable.
Alexei JONES
La dimension juridique de l'institutionnalisation de la participation de la société civile dans les politiques de développement : le cas du Sénégal
Soutenue le 24/11/2008. Sous la direction du professeur Louis BALMOND.
Mention Très Honorable.
Slim AYACHI
Etude des insuffisances et des lacunes du code tunisien de l'arbitrage dans une perspective d'application jurisprudentielle et de droit comparé
Soutenue le 06/12/2008. Sous la direction du professeur Alain PIQUEMAL.
Mention Très Honorable.
Roger MULUMBA
Intégration institutionnelle, informalité transfrontalière en Afrique Centrale.
Soutenue le 17/12/2008. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Eric POMES
La responsabilité de protéger : Recherche sur une conciliation du droit et de la force à des fins humanitaires.
Soutenue le 26/01/2009. Sous la direction du professeur Louis BALMOND.
Mention Très Honorable.
Prosper ATEBA BOULI
Le régime foncier camerounais : du mimétisme et de la créativité.
Soutenue le 03/02/2009. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Hicham MOUTAWAKKIL
Le développement de l'irrigation au Maroc depuis l'indépendance.
Soutenue le 23/03/2009. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Levenson JEAN-LOUIS
Etat de droit et politiques de développement économiques en Haïti.
Soutenue le 19/06/2009. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Honorable.
Guillaume AREOU
La concurrence des procédures de règlement des différends relatifs aux investissements.
Soutenue le 09/12/2009. Sous la direction du professeur Philippe WECKEL.
Mention Très Honorable.
Lin XU
Le droit des marchés publics en Chine.
Soutenue le 14/12/2009. Sous la direction du professeur Philippe SAUNIER.
Mention Très Honorable.
Othman IHRAI
La protection juridique des créations immatérielles à l'ère de l'économie numérique : étude comparée.
Soutenue le 15/12/2009. Sous la direction du professeur Philippe SAUNIER.
Mention Très Honorable.
Tulay YILDIRIM
Les effets sur les PME des programmes de développement régional de l'Union européenne en Turquie.
Soutenue le 16/12/2009. Sous la direction du professeur Philippe SAUNIER.
Mention Honorable.
Mbenda DIAGNE
L'apport du tribunal international du Droit de la mer (TIDM) aux principes juridiques dégagés en droit de la mer.
Soutenue le 11/01/2010. Sous la direction du professeur Louis BALMOND.
Mention Très Honorable.
Rachid BENYAKHLEF
L'U.N.E.S.C.O. : Réflexion sur un modèle de développement.
Soutenue le 12/03/2010. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Marie BOURICHE
Les instruments de solidarité en droit international public.
Soutenue le 19/03/2010. Sous la direction de M. Thierry GARCIA, Maître de Conférences (HDR).
Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury.
Carlos Henrique LINARES
Le rôle de l'Etat Brésilien dans le développement et dans la réduction des inégalités par la voie de l'agriculture.
Soutenue le 30/04/2010. Sous la direction du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable.
Wenné Goundi Placide ROUAMBA
Les aspects contemporains du régime juridique de l'occupation militaire.
Soutenue le 07/06/2010. Sous la direction de Mme Anne-Sophie MILLET-DEVALLE, Maître de Conférences (HDR).
Mention Très Honorable.
Rossella MARESCA
La recherche biomédicale dans le cadre de la politique communautaire : les apports du droit et de la bioéthique face aux nouveaux défis de la communauté scientifique.
Soutenue le 12/07/2010. Sous la direction de Mme Sophie PEREZ, Maître de Conférences (HDR).
Mention Très Honorable. Reproduction autorisée.
Emilie FARRUGIA
Le statut des étrangers en France.
Soutenue le 13/12/2010. Sous la direction du professeur Bernard ASSO.
Mention Très Honorable. Reproduction autorisée.
Magali TOSELLO
La responsabilité des maires en matière de sécurité publique.
Soutenue le 16/12/2010. Sous la direction de M. Antoine LEONETTI, Maître de Conférences.
Mention Très Honorable. Reproduction autorisée.
Alix RANCUREL
Les relations entre le régionalisme en Amérique du Sud et l'OMC : contribution à l'étude des rapports de systèmes juridiques.
Soutenue le 14/01/2011. Sous la co-direction de M. Thierry GARCIA, Maître de Conférences (HDR) et du professeur Jean-Marie RAINAUD.
Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury. Reproduction autorisée.
Julie FOUQUART
Transferts de technologie et coopération décentralisée entre la France et la Chine dans le domaine des nouvelles technologies de l'énergie : la place de l'intelligence du territoire.
Soutenue le 01/04/2011. Sous la direction du professeur Louis BALMOND.
Mention Très Honorable avec Félicitations du Jury. Reproduction autorisée après corrections.